Conseil communautaire : Ordre du jour du 17 novembre à Belvès

La Communauté de communes Vallée de la Dordogne et Forêt Bessède tiendra son prochain conseil le mardi 17 novembre à 18h00.

Image générique d'un bâtiment communautaire moderne avec de grandes fenêtres et une façade épurée, sous un ciel bleu clair. Style photographie documentaire.
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Image générique d'un bâtiment communautaire moderne avec de grandes fenêtres et une façade épurée, sous un ciel bleu clair. Style photographie documentaire.

Le prochain conseil communautaire de la Communauté de communes Vallée de la Dordogne et Forêt Bessède se tiendra le mardi 17 novembre à 18h00 à la salle Héméra Pays de Belvès.

L'ordre du jour du prochain conseil communautaire de la Communauté de communes Vallée de la Dordogne et Forêt Bessède, qui aura lieu le mardi 17 novembre à 18h00 à la salle Héméra Pays de Belvès, a été dévoilé. Plusieurs points seront abordés, notamment l'approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2026.
Des conventions importantes sont prévues, incluant des accords avec les communes de Coux-et-Bigaroque-Mouzens et Siorac en Périgord concernant l'exploitation des chaudières à granulés des écoles. Une convention de prestation de service avec l'association « au fil du temps » pour la filature de Belvès est également à l'ordre du jour, tout comme une convention-cadre pour le fonctionnement du dispositif « Micro-Folie Périgord Noir ».
La fixation d'une redevance pour l'occupation temporaire du domaine privé communautaire à des fins commerciales, ainsi qu'une convention de partenariat avec le département pour le dispositif « Senior à nous la forme » seront discutées. Le conseil abordera aussi un complément à la délégation accordée au Président pour la signature de conventions de partenariat et d’utilisation des équipements communautaires.
D'autres points à l'ordre du jour concernent la participation aux journées réalisées à l’ALSH de Sireuil via une convention avec la ligue de l’enseignement, le renouvellement des conventions d’objectifs et de financement avec la CAF, ainsi que le renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2027-2031 et du Projet éducatif des accueils périscolaires 2026-2032.
La cession d’un terrain ZAE Monplaisant (Lot 6), un avenant à la convention du service d’instruction unifié des autorisations du droit du sol et de publicité, ainsi que l'attribution des marchés d’assurance 2027-2030 sont également prévus. Les avant-projets définitifs pour les travaux du centre technique Intercommunal à Siorac et pour la création d’un système d’assainissement collectif et le renouvellement du réseau d’eau potable au bourg de Mouzens seront présentés.
Enfin, des décisions modificatives concernant les budgets REOMI, Principal et SPAC seront soumises au vote, de même que des remises gracieuses sur le budget REOMI.
Information rédigée à partir de la source officielle : Communauté de communes Vallée de la Dordogne et Forêt Bessède (10/11/2026)